Définition de la gestion des contrats
L’importance de la gestion des contrats dans une entreprise :
• Qui est concerné;
• Qui est responsable;
• Qui encadre;
La naissance, la vie e t la mort d’un contrat:
• Phase précontractuelle:
˃ Offre e t acceptation;
˃ Rupture brutale des négociations.
• Le danger de conclure un contrat sans rien en soupçonner:
˃ Contrats silencieux;
˃ Risques;
˃ Comment éviter cette situation.
• Formation du contrat:
˃ Contrats écrits e t contrats verbaux;
˃ Conditions générales;
˃ Contrats types;
˃ Conditions de paiement.
• Exécution du contrat
• Fin du contrat:
˃ Formes e t règles;
˃ Rupture du contrat.
• Le danger de conclusion de contrat sans en rien soupçonner;
• Contrats silencieux;
• Risques;
• Points importants relatifs aux contrats commerciaux internationaux:
˃ Quel droit pour quel contrat;
˃ Quels tribunaux pour quel contrat

•Comment résoudre les litiges e t comment éviter les litiges e t les tribunaux:
˃ Comment éviter cette situation
• L’influence des nouveaux moyens de communication sur la gestion des contrats ;
• P oints importants relatifs aux contrats commerciaux internationaux:
˃ Clauses relatives aux litiges;
˃ Arbitrage contre résolution des litiges par un tribunal;
˃ Comment aborder les litiges.
• Application pratique e t entrainement à la rédaction de différents types de
contrats en sous-groupes;
• Analyse des principales clauses de contrat avec l’ aide de clauses fournies:
˃ Contrat de vente à l’international;
˃ Contrat de collaboration;
˃ Contrat d’exploitation;
˃ Accord desecr et;
˃ Contrat d’exploitation de logiciel.